Marque enregistrée - Marque en vigueur

Produit Naturel de Santé
Agissez Plus

Numéro de dépôt :
4415009
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
Produit Naturel de Santé de Agissez Plus

Présentation de la marque Produit Naturel de Santé

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par Agissez Plus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Produit Naturel de Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est Agissez Plus domicilié(e) Route de Noves - 13210 - Saint Rémy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agissez Plus, Madame LAETITIA HACQUARD domicilié(e) Route de Noves - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque Produit Naturel de Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Produit Naturel de Santé arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

Agissez Plus a également déposé les autres marques suivantes : CERTIPLANTS , Terra Antica , Plaisir Nature Santé


Agissez Plus - Route de Noves - 13210 - Saint Rémy de Provence - France


Agissez Plus, Madame LAETITIA HACQUARD - Route de Noves - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.